Beaucoup d'entreprises créent leurs propres sites web d'entreprise, où trouver l'information sur leurs activités et le lieu. Les visiteurs de ces sites peut trouver une liste des entreprises proposées pour les biens, travaux et services, et les prix pour eux. En outre, les sites où il est possible effectuer un achat (pour obtenir des conseils, etc.) Pour ce faire, utiliser des applications de service de certains, qui font partie de la structure du site.

Quel site?

La réponse à cette question est cruciale pour déterminer l'ordre de la fiscalité et la comptabilité des coûts associés avec le site Internet.

En substance, le site Internet - un minimum de deux objets du droit d'auteur: un programme informatique qui assure son fonctionnement, et des solutions graphiques (design). Par conséquent, aux fins de l'impôt et la comptabilité, ainsi que pour déterminer le statut juridique du site, il doit être considéré comme un objet unique. Cela est dû au fait que les unes des autres éléments constitutifs du site de s'acquitter de leurs fonctions ne peuvent pas.

Les droits de propriété sur le site. Conformément à la loi sur les RF 09.07.93 № 5351-1 «Le droit d'auteur et des droits connexes (ci-après - la Loi sur le droit d'auteur) à l'égard du droit d'auteur appartenant à l'auteur des biens personnels et des droits de propriété. Les droits individuels ne peut appartenir qu'à l'auteur, qui est, ils ne peuvent pas être transférés en vertu du contrat, tandis que les droits de propriété ne peut être aliéné.

Les droits de propriété à la propriété intellectuelle peut être transmis qu'à des contrats de l'auteur qui est définie par l'article 30 de la Loi sur le droit d'auteur. En vertu de cette loi, dans la pratique, la question du transfert des droits de propriété créés par le site peut être résolu par la conclusion d'un accord avec l'ordre d'un organisme spécialisé (article 33). Et dans un tel traité devrait être fixé dispositions impératives du droit d'auteur accord, déterminé par la présente loi (articles 30-32).

Le contrat doit contenir les droits de propriété spécifique, qui reçoit l'organisation. Au paragraphe 2 de l'article 31 de la Loi sur le droit d'auteur est que le libellé: "Je ne comprends pas envoyé à des droits contractuels de l'auteur ne sont pas transférés." Et au paragraphe 1 de l'article 31 de la Loi stipule que la section du traité consacré au transfert des droits de propriété doivent disposer du temps et de la zone d'emploi pour lesquelles ces droits sont transférés. Sinon, le contrat est conclu pour cinq ans, et le territoire des droits sera le seul territoire de la Russie. Et dans un contrat d'une valeur indiquant qui a envoyé le droit utilisé sans restriction territoire. Puis, donnant la possibilité de télécharger et d'ouvrir le site aux utilisateurs qui sont à l'étranger, ne peut être légalement. Quant à la durée pour laquelle les droits sont cédés, alors, nous constatons, il peut être illimitée.

Exceptionnels (non exclusive) des droits à des éléments du site. Si l'auteur (et il détient les droits exclusifs d'utiliser son développement sous toutes ses formes) envoie à l'organisation le droit exclusif, ce qui signifie que seule elle peut les utiliser et a le droit d'interdire leur utilisation à d'autres, dont l'auteur lui-même. Ceci est indiqué au paragraphe 2 de l'article 31 de la Loi sur le droit d'auteur. Si passé un droit non-exclusif, ils peuvent utiliser et l'autorité contractante et d'autres personnes que l'auteur (le propriétaire des droits exclusifs) a donné les mêmes droits non-exclusifs, et l'auteur lui-même. Il est permis au paragraphe 3 de l'article 31 de la Loi. Sur quels droits sont transférés - exclusive ou non exclusive - doit nécessairement être mentionné dans le contrat. Si une telle indication n'est pas transféré ses droits sera réputée non exclusive. Il se trouve au paragraphe 4 de l'article 30 de la Loi.

Une organisation peut obtenir des droits exclusifs sur le site et d'autres moyens. Il résulte de l'article 14 de la Loi sur le droit d'auteur, ces droits ne lui appartiennent dans ce cas, lorsque le site est élaboré par le personnel, composé de ses relations de travail. Bien sûr, sauf stipulation contraire dans les contrats entre eux et l'organisation.

Création d'un site à des fins industrielles

Souvent, le site est créé comme un outil pour la vente de biens (travaux, services). Un exemple typique - Internet-magasins dans lesquels de nombreuses organisations sont des activités commerciales. Souvent, un tel magasin remplace complètement le marché, Mart, et d'autres attributs de la "vraie" banque. Un autre exemple - les sites de médias où vous pouvez vous abonner aux publications. En outre, par l'intermédiaire du site Les organisations peuvent interagir avec les clients réguliers. Par exemple, les abonnés inscrits d'accéder aux archives, les bibliothèques et les versions électroniques des problèmes récents qui n'ont pas encore imprimé dans les ateliers, poser des questions et obtenir des réponses.

Site d'une immobilisation incorporelle

Le fonctionnement du site offre un programme d'ordinateur. Que ce soit l'élément clé sur lequel le site d'inscription dans son ensemble.

Si l'organisme a transféré le droit exclusif d'utiliser le produit, il prend en compte créé le site comme un actif incorporel (IA) et la taxe (Podp. 2 de la section 3, article 257. Code des impôts) et de la comptabilité (p. 4 PBU 14/2000 " comptable des immobilisations incorporelles ») a enregistré.

Pour les bénéfices des fins fiscales, le coût initial d'un site que l'AI est déterminé en fonction du coût réel d'acquisition (la création) et amener à un ajustement conditions d'utilisation. Ce faisant, les coûts comprennent la création effective des coûts des matières, les coûts du travail, les services d'organismes extérieurs et les frais de brevet.

Note: le coût initial du site ne comprend pas le montant de la TVA sur les matériaux achetés, le travail, les services, utilisés dans sa création (Podp. 6 par 3, l'article 257. Code des impôts). от несчастных случаев на производстве и страховых взносов на обязательное пенсионное страхование, начисленные с зарплаты сотрудников, участвовавших в разработке сайта, учитываются в его первоначальной стоимости. Mais le montant des cotisations d'assurance UST pour l'assurance sociale obligatoire contre les accidents du travail et les cotisations d'assurance pour l'assurance retraite obligatoire, les charges sociales des agents impliqués dans le développement de ce site est enregistré dans le coût initial. Parce que les coûts d'acquisition et (ou) la mise en place d'un bien amortissable n'est pas pris en compte pour déterminer la base imposable des organismes sans but lucratif. Cela est indiqué au paragraphe 5 de l'article 270 du Code des impôts. Considérez les coûts liés à la création du site, vous ne pouvez les inclure dans la valeur de cet actif incorporel et de l'éteindre au moyen de l'amortissement sur les règles de comptabilité fiscale.

La durée de vie utile de l'utilisation de la comptabilité fiscale est déterminée en fonction de la validité du certificat de brevet et (ou) d'autres limitations sur l'utilisation de la propriété intellectuelle, ainsi que les conditions à la date d'expiration spécifiée dans le contrat. D'autres méthodes de détermination de la durée de vie utile des actifs incorporels Code des impôts ne prévoit pas.

Si le site est créé par des membres de l'organisation (et donc, il a reçu les droits exclusifs indéfiniment), à des fins de comptabilité fiscale, la durée de vie utile peut être déterminée. Dans une telle situation, le paragraphe 2 de l'article 258 du Code prescrit de prendre ce terme égal à 10 ans, mais pas plus que la vie de l'organisation elle-même.

Le coût de construction du site à travers lequel l'organisation vend ses produits (travaux, services), satisfaire aux exigences de l'article 252 du Code des impôts sur la faisabilité économique et visant à générer des revenus. Pour fins de l'impôt les bénéfices, ils sont reconnus comme l'amortissement. Dans ce cas, le Code des impôts stipule ce qui suit. Organisations appliquant la méthode de comptabilité d'exercice, de reconnaître l'amortissement en charges tous les mois (article 3, article. 272), et les organisations qui utilisent la méthode des cash - dans le montant de la cotisation pour la déclaration (fiscale) seule période de la propriété payés amortissables (Podp. 2 Le paragraphe 3, article. 273).

L'amortissement fiscal est facturé sur le site du 1 er jour du mois suivant le mois au cours duquel il a été mis en service (art. 2, art 258. Code des impôts). La date de mise en service est le moment de la souscription sur Internet.

À des fins comptables le site est traités comme des actifs incorporels dans les cas suivants (article 7 PBU 14/2000):

- Tout d'abord, lorsque les droits exclusifs à un site créé par le personnel afin de remplir ses fonctions, appartient à l'employeur;

- Deuxièmement, si ces droits appartiennent à l'organisation de l'ordre un contrat d'auteur.

Peu importe qui a développé le site - les membres de l'organisation ou la société civile professionnelle - le coût initial d'un actif pour la comptabilité sera déterminée par les coûts réels de sa création et de production. Ces coûts comprennent les ressources matérielles dépensé, payer des programmeurs, des organisations de services tiers, les frais de brevet, etc Les montants de la TVA et autres taxes récupérables dans le coût initial n'est pas inclus.

La durée de vie utile du site en comptabilité est la même que la taxe. Cela est basé sur la validité du brevet, certificats et autres restrictions à l'utilisation de la propriété intellectuelle. Mais il ya des différences. PBU 14/2000 permet de déterminer la durée de vie utile prévue sur la vie utile des actifs incorporels pour lesquels l'organisation peut obtenir un avantage économique, et le nombre de produits devraient recevoir à la suite de l'actif [1] .

Et si la vie utile du site ne peut être déterminé? Puis il est pris à 20 ans mais pas plus que la vie de l'organisation (paragraphe 17 PBU 14/2000).

Note: en raison de l'ordre différent de la formation de la valeur initiale du site de la fiscalité et la comptabilité, ainsi que à cause de différentes durées de vie utile peut expérimenter les différences temporaires en vertu de PBU 18/02 "Comptabilité pour le paiement de l'impôt sur le revenu."

Dans l'amortissement comptable est chargé sur le site du 1 er jour du mois suivant le mois au cours duquel il a passé à la comptabilité comme des actifs incorporels (paragraphe 18 PBU 14/2000). Pour intégrer le site prise à la fin des travaux de sa mise en place au moment de son affichage en ligne.

Gardez à l'esprit: l'organisation ne peut pas prendre en compte le site de l'IA, si les droits exclusifs à des éléments de leur site (et surtout, un programme d'ordinateur) ont été obtenues pour moins de 12 mois (3 PBU 14/2000).

Value Added Tax, présenté par le site des développeurs, ou a payé le coût des différents services pour son développement indépendant, l'organisation peut prendre pour le résidu après l'introduction de l'AI à l'opération (article 1, article 172. Code des impôts).

Exemple 1:

Programmation "Alpha" dans le cadre de leurs fonctions ont développé un logiciel pour le site de la société. Tous le droit exclusif d'utiliser le programme, l'employeur reçoit une durée indéterminée.

«Alpha» a mis en œuvre, les coûts suivants liés à la création du site:

- Salaire de programmeurs à travers toute la période de création du site - 30 000 roubles.;

- UST, les charges à la masse salariale des programmeurs - 6400 roubles.;

- Les primes pour l'assurance pension obligatoire - 4200 roubles.;

- Contributions à l'assurance sociale obligatoire contre les accidents du travail - 120 roubles.;

- Amortissement des immobilisations impliqués dans le développement du site - 5000 roubles.;

- Les coûts des matériaux - 3000 roubles. (Hors TVA).

Comme le «Alpha» a reçu les droits exclusifs sur le site nouvellement créé, il tient compte de celui-ci comme un actif incorporel. La durée de vie utile à des fins comptables est défini en 60 mois, ce qui est confirmé par ordonnance de la tête. Dans ce cas, "Alpha" basée sur la durée de vie utile, au cours de laquelle il peut recevoir des avantages économiques. Pour fins fiscales, la durée de vie utile d'un maximum de 120 mois.

Voici comment ces opérations sont consignées dans la comptabilité:

Débit 2008 CREDIT 70 (02, 10, 69)

- 48 720 roubles. (30 000 roubles. + 6,400 roubles. + 4,200 roubles. + 120 roubles. + 5000 rub. + 3000 roubles.) - Reflète les coûts de développement du site;

Débit 2004 Crédit 08

- 48 720 roubles. - Le site se reflète dans les actifs incorporels.

Le mois prochain, jusqu'au remboursement intégral du coût du site comptable "Alpha" fera une annonce:

Débit 20 (26, 44, ...) CREDIT 05

- 812 roubles. (48 720 roubles.: 60 mois.) - Au titre des amortissements sur le site.

Aux fins de comptabilité fiscale, le coût initial du site sera également 48 720 roubles. déductions pour amortissement mensuel dans la comptabilité fiscale s'élèverait à 406 roubles. (48 720 roubles.: 120 mois.).

Le site n'est pas une immobilisation incorporelle

Dans la pratique, il peut arriver que l'organisation de tous les droits exclusifs transférés uniquement sur la conception du site, et le logiciel, il reçoit des droits non exclusifs. Ensuite, le site est incluse dans les actifs incorporels ne sont pas comptés. Des droits exclusifs pour la conception d'objets individuels actifs incorporels ne sont pas les raisons exposées ci-dessus.

Si le site est de nature industrielle, mais ce n'est pas une IA, le coût de sa mise en place (y compris l'obtention des droits exclusifs sur le dessin) à des fins d'organisation sans but lucratif d'imposition concerne les autres coûts associés à la production et (ou) la mise en œuvre. À savoir: le coût d'acquisition des droits à l'utilisation des programmes d'ordinateur en vertu de contrats avec le titulaire (Podp. 26 n. 1, art. Code des Impôts sur 264).

Le site n'a pas à tenir compte de la composition de l'AI à des fins fiscales, si la valeur des droits exclusifs de son logiciel est d'au moins 10 000 roubles. Cela est indiqué au paragraphe 26 du paragraphe 1 de l'article 264 du Code des impôts.

Tous les coûts pour l'organisation de développement de sites reconnus de façon uniforme sur la période pour laquelle elle a accordé des droits non exclusifs. Si ce délai n'est pas spécifié, les coûts sont pris en compte simultanément. Toutefois, en tout état de cause au plus tôt le site seront affichés sur Internet.

Dans les frais comptables engagés les frais d'organisation sont passés en charges et en différé les débits au cours de la période pour laquelle il a fourni un droit exclusif non-utiliser un programme informatique. Si le terme n'est pas défini, l'organisation établit ses propres basé sur la durée de vie prévue du site.

Si le site est la définition des actifs incorporels non soumis à l'impôt, la TVA, payée par les développeurs, l'organisation au complet est à déduire dans le même mois, quand il aura un site d'enregistrer et de réfléchir sur son ou d'un compte 97 "Frais reportés", ou directement prendre en compte des dépenses courantes. Ceci découle du paragraphe 2 du paragraphe 1 de l'article 172 du Code des impôts, qui stipule que "input" TVA sur les biens (travaux, services) peuvent être prises à une déduction sur leur acceptation à la majorité. Bien sûr, si ils ont rencontré d'autres conditions des articles 171 et 172 du Code.

Exemple 2:

"Alpha", a conclu le contrat d'auteur avec l'Ordre des entreprises "Beta" pour créer un site web.

Pour la conception de "Alpha" à payer 23.600 roubles. (Y compris la TVA de 18% - 3600 roubles.). Et pour les logiciels utilisés pour le site - 35 400 roubles. (Y compris la TVA de 18% - 5400 roubles.).

Selon les termes du contrat "Alpha" déplacer tous les droits exclusifs de la conception du site pendant quatre ans sans limitation du territoire.

Sur les logiciels développés pour le site, "Alpha" est un droit non-exclusif de reproduction, de distribution et le traitement sans limitation de l'utilisation du territoire - comme un mandat de quatre ans.

Comme le «Alpha» a été le logiciel de droits non-exclusifs, il ne peut pas prendre en compte le site de l'AI.

Comptable "Alpha" a fait des mentions suivantes:

Débit 1997 CREDIT 60

- 50 000 roubles. (23 600 roubles. - 3600 rub. + 35 400 roubles. - 5400 roubles.) - Enregistré en tant que frais reportés de la création d'un site Web;

Débit 1919 CREDIT 60

- 9000 roubles. (3600 roubles. + 5,400 roubles.) - Représente la TVA sur le coût des travaux pour créer un site;

Débit 1960 CREDIT 51

- 59 000 roubles. (23 600 roubles. + 35 400 roubles.) - Payé pour les travaux de JSC "Beta";

Débit 1968 CREDIT 19

- 9000 roubles. - Accepté de déduire la TVA sur le coût des travaux pour construire le site.

Далее ежемесячно в течение четырех лет бухгалтер ООО «Альфа» должен делать такую проводку:

ДЕБЕТ 20 (26, 44, …) КРЕДИТ 97

- 1041,67 руб. (50 000 руб. : 48 мес.) - учтена в составе затрат стоимость сайта.

В налоговом учете расходы по созданию сайта признаются равномерно в течение того срока, на который ООО «Альфа» получило неисключительные права на программное обеспечение, то есть в течение четырех лет.

Налог на рекламу

Согласно статье 21 Закона РФ от 27.12.91 № 2118-1 «Об основах налоговой системы в Российской Федерации» налог на рекламу, являющийся местным налогом, уплачивают юридические и физические лица, рекламирующие свою продукцию. Ставка налога не должна быть выше 5% от стоимости услуг на рекламу.

Из этой формулировки многие специалисты делают вывод, что налогом на рекламу облагается только стоимость услуг, оказанных сторонними организациями. Но, по мнению налоговых органов, это не так. В налоговую базу по данному налогу также включаются фактические расходы организации на самостоятельную подготовку и размещение рекламной информации любым способом. Иное толкование, то есть невключение в число плательщиков налога на рекламу организаций, самостоятельно рекламирующих свою продукцию, являлось бы нарушением Закона РСФСР от 22.03.91 № 948-1 «О конкуренции и ограничении монополистической деятельности на товарных рынках».

В том случае, если информация, размещаемая на сайте, не относится к рекламной, платить налог на рекламу не нужно. Однако на практике такая ситуация встречается редко.

Даже если сайт выполняет сугубо производственные функции, на нем всегда в той или иной мере присутствует информация о фирме, ее деятельности, целях и задачах, о предоставляемых услугах или продаваемых товарах. Такую информацию Федеральный закон от 18.07.95 № 108-ФЗ «О рекламе» относит к рекламной (см. врезку «Буква закона»). Следовательно, организация должна исчислить и уплатить налог на рекламу.

Какие расходы, связанные с созданием сайта, нужно включить в налоговую базу? Если речь идет о многофункциональном сайте с использованием различных сервисных приложений, при помощи которого реализуются товары (работы, услуги), расходы на его разработку будут существенно выше, чем при создании простой рекламной веб-страницы. Это ставит налогоплательщиков в неравное положение. И выход из этой ситуации может быть только один: организация должна четко отделить расходы на «нерекламную» часть сайта от расходов на «рекламную», которые будут формировать базу по налогу на рекламу.

На практике это сделать сложно, поскольку методика такого расчета нигде не установлена. Поэтому, по мнению автора, организация может разработать такую методику сама. За основу выделения «нерекламных» расходов можно взять, например, стоимость создания и технической поддержки сервисных приложений, выполняющих производственные функции (обычно она указана в прайс-листах специализированных фирм). Другим критерием могут быть прямые расходы в части, относящейся к таким приложениям, в том случае если сайт создан программистами организации.

Что меняется в учете, если сайт носит рекламный характер

Если на сайте размещается исключительно рекламная информация, а также если организация не может выделить расходы на сервисные (нерекламные) приложения, расходы, связанные с его созданием, учитываются следующим образом.

Допустим, сайт является для организации нематериальным активом . В этом случае амортизация, начисляемая в процессе его использования, относится для целей налогообложения прибыли к расходам на рекламу согласно подпункту 28 пункта 1 статьи 264 НК РФ. Как следует из пункта 4 этой же статьи, к расходам на рекламу относятся, в частности, расходы на рекламные мероприятия через телекоммуникационные сети. Такие расходы являются ненормируемыми. Следовательно, сумма начисленной амортизации за отчетный (налоговый) период в полном объеме уменьшает налогооблагаемую базу.

В бухгалтерском учете суммы начисляемой по сайту амортизации также относятся к рекламным расходам, которые отражаются на счетах затрат по обычным видам деятельности.

В налогооблагаемую базу по налогу на рекламу нужно включать суммы амортизации по мере их начисления. Обратите внимание: при расчете налога на рекламу учитывается не «налоговая», а «бухгалтерская» амортизация.

Начисленный налог на рекламу учитывается в составе прочих расходов, связанных с производством и реализацией, для целей налогообложения прибыли согласно подпункту 1 пункта 1 статьи 264 НК РФ. В бухгалтерском учете организация самостоятельно решает, к каким расходам его отнести.

Если сайт не является нематериальным активом , к рекламным расходам для целей налогообложения прибыли относятся затраты на его создание, учитываемые в составе расходов единовременно или равномерно в зависимости от срока, на который предоставлены неисключительные права на программное обеспечение.

В бухучете затраты на создание сайта относятся, как правило, к расходам будущих периодов, так как в договоре указан срок, на который предоставлены неисключительные права на программу. Если такого указания нет, руководитель организации должен определить его своим приказом.

Налог на рекламу в этом случае начисляется по мере включения расходов будущих периодов в затраты организации.

Присвоение доменного имени

После того как сайт создан, ему необходимо присвоить имя. Оно называется доменным. Как правило, сайт называют именем, которое дает представление о названии организации, ее товарах, услугах и т. д. Имя должно быть уникальным. И поскольку оно подлежит правовой защите со стороны государственных органов, его нужно зарегистрировать в Российском НИИ развития общественных сетей (РосНИИРОС) или у уполномоченных им регистраторов. Период действия регистрации доменного имени обычно равен одному календарному году. Впоследствии ее можно продлить на следующий год и далее.

Вправе ли организация рассматривать зарегистрированное доменное имя как отдельный НМА, например такой, как товарный знак? Non. Доменные имена, хотя и включают в себя наименование организации или товара (услуги), не являются результатами интеллектуальной деятельности. А именно такой критерий для признания актива нематериальным установлен ПБУ 14/2000 и пунктом 3 статьи 257 НК РФ.

Как учитываются расходы на регистрацию доменного имени для целей налогообложения прибыли ? Включаются ли они в первоначальную стоимость сайта, когда он является НМА? Да, если речь идет о первичной регистрации интернет-сайта. Она проводится до начала использования этого нематериального актива. Без доменного имени ни организация, ни сторонние пользователи не смогут пользоваться сайтом. Как указывалось выше, в первоначальную стоимость амортизируемых НМА включаются все расходы на их приобретение и доведение до состояния, в котором они пригодны для использования (подп. 6 п. 3 ст. 257 НК РФ). Поэтому расходы на первичную регистрацию доменного имени, без которого сайт не может функционировать, учитываются в первоначальной стоимости НМА.

Расходы на перерегистрацию доменного имени признаются текущими затратами организации. Перерегистрация доменного имени осуществляется, как правило, ежегодно. Она обеспечивает организации возможность сохранения именно за ней определенного имени своего сайта в Интернете. Перерегистрация доменного имени не приводит к изменению качественных характеристик интернет-сайта и потому не влияет на его первоначальную стоимость.

Расходы на перерегистрацию доменного имени относятся к прочим расходам, связанным с производством и реализацией (подп. 49 п. 1 ст. 264 НК РФ). Организации, определяющие доходы и расходы по методу начисления, уменьшают налогооблагаемую прибыль ежемесячно в течение срока действия регистрации доменного имени. Но это справедливо только в том случае, если в договоре есть указание на срок, на который осуществляется регистрация. Если такой срок не указан, расходы учитываются единовременно. Организации, применяющие кассовый метод, также уменьшают налогооблагаемую прибыль единовременно или ежемесячно в зависимости от того, указан ли в договоре срок регистрации, но при условии оплаты этих расходов (п. 3 ст. 273 НК РФ).

Для целей бухгалтерского учета расходы на первичную регистрацию доменного имени учитываются в таком же порядке, как и в налоговом учете. Они включаются в первоначальную стоимость интернет-сайта как нематериального актива (п. 6 ПБУ 14/2000 «Учет нематериальных активов»). Затраты на последующую перерегистрацию сайта в бухгалтерском учете включаются в состав расходов будущих периодов. Такие расходы относятся к прочим затратам по обычным видам деятельности (п. 8 ПБУ 10/99 «Расходы организации»). Их следует ежемесячно списывать на счета учета затрат (20 «Основное производство», 26 «Общехозяйственные расходы», 44 «Расходы на продажу» и др.). Если срок в договоре не определен, организация может установить его самостоятельно.

Налог на добавленную стоимость , уплаченный регистратору, организация может принять к вычету при соблюдении всех условий, предусмотренных статьями 171 и 172 НК РФ. При этом если в договоре с регистратором предусмотрена единовременная оплата услуг по регистрации доменного имени и выставлен счет-фактура на всю сумму по договору, НДС можно принять к вычету в полном объеме при условии полной оплаты. Если же оплата за регистрацию производится с определенной периодичностью, то и НДС принимается к вычету пропорционально оплаченной сумме.

Налог на рекламу . Расходы на регистрацию доменного имени не являются рекламными. Они не связаны с информацией, размещенной на сайте. Причем это справедливо для любых сайтов - как рекламного, так и нерекламного характера. Поэтому стоимость услуг по регистрации доменного имени сайта не включается в налогооблагаемую базу по налогу на рекламу.

Размещение в Интернете

После создания и регистрации доменного имени сайта организация, как правило, заключает договор с фирмой-провайдером на услуги хостинга. Провайдеры за вознаграждение предоставляют организации в аренду дисковое пространство на своем сервере, постоянно подключенном к Интернету, для размещения на нем сайта. Они же за отдельную плату обеспечивают администрирование сайта, в том числе его техническое обслуживание и регистрацию в различных поисковых системах сети Интернет.

Для целей налогообложения прибыли расходы на услуги хостинга относятся к прочим, связанным с производством и реализацией. В зависимости от того, является информация на сайте рекламной или нет, эти расходы учитываются либо как рекламные (подп. 28 п. 1 ст. 264 НК РФ), либо как иные расходы (подп. 49 п. 1 ст. 264 НК РФ). Расходы на услуги хостинга признаются в налоговом учете на дату расчетов по условиям заключенных договоров, на дату предъявления организации расчетных документов или на последний день отчетного (налогового) периода (подп. 3 п. 7 ст. 272 НК РФ).

В бухгалтерском учете расходы на хостинг относятся к прочим затратам по обычным видам деятельности. Они отражаются на счетах учета затрат по мере оказания услуг хостинга.

«Входной» НДС, предъявленный организации хост-провайдерами, принимается к вычету в общем порядке при соблюдении условий, предусмотренных статьями 171 и 172 НК РФ.

Если на сайте есть информация о фирме, относящаяся к рекламной, то расходы на размещение сайта в Интернете включаются в налогооблагаемую базу по налогу на рекламу.

[1] В этих случаях установленный срок полезного использования целесообразно подтверждать соответствующими расчетами и приказом руководителя .